Bernard Marchetti
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MARCHETTI (Bernard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
ETSM1130162S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
MARCHETTI (Bernard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM1030162S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
MARCHETTI (Bernard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complé mentaire pour l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
SASM0930504S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2009
15/06/2009
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance
au titre de l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000823129
(source JORF)
nomination
05 Avril 2007
05/04/2007
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
Sous-commission technique VIII
Section dispositifs de désinfection/stérilisation, et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
date_fin
=
"
2007-05-01
"
JORFTEXT000000788438
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2006
25/11/2006
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278
(source JORF)
nomination
05 Août 2006
05/08/2006
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
Sous-commission technique VIII : section dispositifs de désinfection/stérilisation et consommables
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000431220
(source JORF)
nomination
11 Novembre 2003
11/11/2003
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation
Groupe:
Groupe de travail sur les dispositifs médicaux réutilisables, les dispositifs de désinfection et de stérilisation
JORFTEXT000000419885
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Olivier)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Marchetti (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000